TORRASPAPEL, S.A., Société Unipersonnelle de droit espagnol
Numéro de dépôt :
1314886
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2025
Présentation de la marque EUROCALCO UNIT
Déposée le 3 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) TORRASPAPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROCALCO UNIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORRASPAPEL domicilié(e) C/Llull, 331 - 08019 - BARCELONE - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque EUROCALCO UNIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORRASPAPEL, S.A., Société Unipersonnelle de droit espagnol - C/Llull, 331 - 08019 - BARCELONE - Espagne
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Renouvellement sans limitation n°2051299 - Publication au BOPI 1995-44
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2005 n°2290534 - Publication au BOPI 2005-06-10
Inscription le 16 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56079 - Publication au BOPI 1991-09-16
Inscription le 21 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312720 - Publication au BOPI 2000-11-21
Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162746 - Publication au BOPI 1993-09-13
Inscription le 21 juillet 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°187832 - Publication au BOPI 1995-07-21
Inscription le 11 septembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°189215 - Publication au BOPI 1995-09-11
Inscription le 12 septembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°189255 - Publication au BOPI 1995-09-12
Inscription le 15 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651226 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593421 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-21
Papiers sensibles à la lumière, papiers pour la photographie, produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.- Papier autocopiant et, en général, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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